Conseil Municipal du 04 décembre 1978




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
534SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS D'ELUS. - Délibération - (sans annexe)
535FRAIS DE MISSION DES ELUS COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)
536TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE : ETABLISSEMENT NOMBLO S.A. - Délibération - (sans annexe)
537PLAN DE JALONNEMENT - DECISION DE PRINCIPE. - Délibération - (sans annexe)
539CREATION D'UN PAN COUPE RUE J.B. MARTINI-RUE DU COLLEGE. ECHANGE DE TERRAINS AVEC LES CONSORTS BOULET. - Délibération - (sans annexe)
540CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DE VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES. - Délibération - (sans annexe)
541ELARGISSEMENT RUE CLAUDE VIGNARD. CESSION GRATUITE "CALADE METALLURGIE". - Délibération - (sans annexe)
542CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX AUX ABATTOIR AVEC LA S.A. "LA CHEVILLE CALADOISE" TRIPERIE, 35 RUE DES FAYETTES. - Délibération - (sans annexe)
543CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX AUX ABATTOIRS A LA S.A. "LA CHEVILLE CALADOISE", BOUCHERIE A BEAUREGARD. - Délibération - (sans annexe)
544CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX AUX ABATTOIRS AVEC M. LUCIEN CHATELARD BOYAUDIER - Délibération - (sans annexe)
545CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX AUX ABATTOIR AVEC LA STE J.C.B., CHARCUTERIE A ARNAS. - Délibération - (sans annexe)
546CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX AUX ABATTOIRS AVEC LA STE CHETAILE ET CIE, 7, RUE DE LA REPUBLIQUE A BELLEVILLE. - Délibération - (sans annexe)
547CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX AUX ABATTOIRS AVEC LA SOCIETE MAGNANT, 4, RUE DE L'ONDAINE A FIRMINY (LOIRE). - Délibération - (sans annexe)
548INSTALLATION HALTE-GARDERIE BATIMENT LA ROTONDE - AVENANT N° 1 AU BAIL DU 9 JUILLET 1974 PASSE AVEC L'0.P.A.C. - Délibération - (sans annexe)
549CENTRE SOCIO-CULTUREL QUARTIER DE BELIGNY. ETUDE DU PROGRAMME. CONSULTATION DE CONCEPTEUR. - Délibération - (sans annexe)
550SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU B.A.S. - Délibération - (sans annexe)
551DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FOYER "L'ACCUEIL". - Délibération - (sans annexe)
552RELEVEMENT DE L' INDEMNITE DE GESTION ALLOUEE AU RECEVEUR MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
553OUVERTURE DE CREDIT POUR REGLEMENT DES EXPROPRIATIONS REALISEES POUR EXTENSION DE LA DECHARGE PUBLIQUE. - Délibération - (sans annexe)
554SUBVENTION AU SYNDICAT D'INITIATIVE . - Délibération - (sans annexe)
555AVANCES FINANCIERES AUX CENTRES CULTURELS. - Délibération - (sans annexe)
556TARIFS PREFERENTIELS POUR LES COMITES D'ENTREPRISE A LA PISCINE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
557DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL A. LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DU CENTRE ANIMATION DE QUARTIER. - Délibération - (sans annexe)
558NOMINATION D'UN AGENT AUXILIAIRE SUR LE POSTE DE STENODACTYLO CREE A L'OFFICE CULTUREL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
559ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE D'ENTRETIEN DE BICYCLETTE A M. GUILLOT J. PIERRE - Délibération - (sans annexe)
560SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE INTERCLASSES EN 8. - Délibération - (sans annexe)
561INSTALLATIONS CLASSEES SOCIETE CALOR, 624, BD A. CAMUS. - Délibération - (sans annexe)
562SUBVENTION DE 840 F A LA CRECHE FAMILIALE. - Délibération - (sans annexe)